25.06.2021
L’EPHEC Cours du soir s’est toujours targuée de proposer comme professeurs des praticiens reconnus dans leur milieu professionnel comme de réels experts aux connaissances approfondies.
Nos collègues Alexandre De Munck et Thomas Vermer, Chargés de Cours respectivement dans notre Bachelier en Comptabilité et notre Bachelier de Spécialisation en Sciences Fiscales, ont récemment démontré une fois encore la véracité de cette affirmation. Celle-ci étant aussi une vocation de notre École.
Ils viennent en effet de publier un livre sur un sujet particulièrement complexe et important : « l’impôt sur les revenus des non-résidents personnes physiques ».
Complexe parce que les aspects internationaux sont évidents, il faut connaître et prendre en compte les accords existants (ou non) entre États pour l’allocation des dits revenus et pour éviter éventuellement une double imposition.
Important puisqu’il fallait / faut y consacrer une attention particulière à la situation des cadres étrangers, un thème souvent préoccupant pour les Directions de Ressources humaines des sociétés multinationales.
L’ouvrage ne se contente pas de reproduire et analyser tous les textes de lois existants. Il illustre aussi leurs conséquences pratiques, multiplie les exemples.
Tout récemment, un autre de nos collègues, Maître Luc Van Den Broeck, Chargé de Cours dans le cadre de notre Bachelier de Spécialisation en Sciences Fiscales, a publié dans le « Journal du Droit Fiscal » un article analysant loi et jurisprudence sur les conditions dans lesquelles les juges pourraient introduire la responsabilité solidaire des dirigeants en cas de non-paiement de la TVA ou du précompte professionnel.
Ce serait le cas notamment lorsque ce non-paiement résulte d’une faute de gestion prouvée et pour autant que les sommes dues sur ces plans aient été utilisées à des fins non justifiées comme étant dans l’intérêt de la société concernée.
C’est néanmoins un message de prudence à ceux qui envisagent d’assumer des charges de Direction ou d’Administrateur.
Rappelons que tous ces Professeurs diffusent à l’EPHEC Cours du soir leurs connaissances et expérience dans des cours consacrés respectivement :
- au droit fiscal ;
- à la fiscalité européenne ;
- à la fiscalité des revenus professionnels ;
- à la planification fiscale.
Nous sommes fiers et heureux pour nos étudiant·e·s de les compter parmi nous.